Jean-Marc Belorgey


De: Belorgey (Jean-Marc)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membre titulaire
Remplace:M. Malinowski (Marius)
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
conseil_administration
JORFTEXT000026796310(source JORF)
nomination
20 Décembre 201220/12/2012
De: Belorgey (Jean-Marc)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
1°
représentants des exploitants et anciens exploitants
Membres suppléants
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000025093236(source JORF)
nomination
05 Janvier 201205/01/2012
De: Jean-Marc Belorgey
Objet:
rapporteur général adjoint de l'Autorité de la concurrence
Groupe:
Autorité de la concurrence
date_debut="2010-12-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000023182753(source JORF)
cessation de fonction
09 Décembre 201009/12/2010
De: Bélorgey (Jean-Marc, Frédéric)
rapporteur au Conseil de la concurrence ; 23 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Commerce, artisanat, petites et moyennes entreprises, tourisme, services et consommation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
annees_activite_professionelle="23"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000022209538(source JORF)
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Jean-Marc BELORGEY
Objet:
rapporteur(e) permanent(e) des services d'instruction de l'Autorité de la concurrence
Groupe:
Autorité de la concurrence
date_debut="2009-03-05"
JORFTEXT000020369288(source JORF)
nomination
10 Mars 200910/03/2009
De: Jean-Marc BELORGEY
Objet:
rapporteur général adjoint, parmi les personnes
mentionnées à l'article 1er
Groupe:
Autorité de la concurrence
date_debut="2009-03-05"
JORFTEXT000020369288(source JORF)
nomination
10 Mars 200910/03/2009
De: Jean-Marc Belorgey
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire des distorsions
4. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil d'orientation de l'Observatoire des distorsions
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000459609(source JORF)
nomination
15 Novembre 200615/11/2006
De: Jean-Marc Belorgey
agent contractuel
Objet:
rapporteur général adjoint du Conseil de la concurrence
Groupe:
Conseil de la concurrence
date_debut="2006-01-01"
JORFTEXT000000450181(source JORF)
nomination
23 Novembre 200523/11/2005
De: Jean-Marc Belorgey
agent contractuel
Objet:
rapporteur permanent du Conseil de la concurrence
Groupe:
Conseil de la concurrence
date_debut="2005-10-01"
JORFTEXT000000631787(source JORF)
nomination
27 Août 200527/08/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.